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Marques déposées par la société DELTA PLAST
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DELTA KIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA KIT
DELTA PLAST

Numéro de dépôt :
93454742
Date de dépôt :
08/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2003

Présentation de la marque DELTA KIT

Déposée le 8 février 1993 par la société DELTA PLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELTA KIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société DELTA PLAST domicilié(e) 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 397 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque DELTA KIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA KIT est expirée depuis le 8 février 2003.

DELTA PLAST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELTA RANGE , (Marque figurative)


DELTA PLAST - 7, rue Duchesnois, 59880 SAINT SAULVE - France - SIREN 383397841


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Boîtes en carton ou en papier, boîtes d'archives, biblorhaptes, coffrets pour la papeterie, pochettes en matières plastiques, tous ces produits étant destinés à être assemblés.Boites et caisses en cuir ou en carton-cuir, mallettes pour documents, porte-documents, tous ces produits étant destinés à être assemblés.Boîtes en matières plastiques, caisses en matières plastiques, casiers, rayonnages, volumes, éléments et modules de rangement en matières plastiques, tous ces produits étant destinés à être assemblés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.